Hexane
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'hexane soit reconnue comme maladie professionnelle.
Catégories :
Maladie professionnelle - Hygiène et sécurité - Droit du travail - Terme médical commençant par H
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Page(s) en rapport avec ce sujet :
- ... maladie professionnelle au titre du tableau n° 1 du régime général.... AU N -HEXANE L'hexane est un mélange d'hydrocarbures saturés en C6 provenant de ... (source : books.google)
- La neuropathie au N- Hexane s'est vu consacrée comme maladie professionnelle dans le cadre des expositions à l'hexane au titre du tableau N° 59 du régime général... (source : basic.shsmu.edu)
- Elle forme de même une maladie professionnelle dominante dans une..... L'usage des solvants surtout l'hexane est observé dans différents secteurs.... (source : isst.nat)
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'hexane soit reconnue comme maladie professionnelle.
Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.
Législation en France
Régime général
Fiche Maladie professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection génèrée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Général. [1] Date de création : 2 Mars 1973 |
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Tableau N° 59 RG |
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Intoxications professionnelles par l'hexane |
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Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. | 30 jours | |
Date de mise à jour : |
Régime agricole
Fiche Maladie professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection génèrée par l'hexane soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Agricole. [2] Date de création : 27 Janvier 1976 |
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Tableau N° 41 RA |
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Intoxications professionnelles par l'hexane |
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Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. | 30 jours | |
Date de mise à jour : |
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
Sources spécifiques
- (fr) Tableau N° 59 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr) Tableau N° 41 des maladies professionnelles du régime Agricole
- (fr) Fiche INRS
Sources générales
- (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l'AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr) Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr) Guide des maladies professionnelles de l'INRS (tableaux et commentaires)
Autres liens
Internationalisation
- (fr) Liste Européenne des maladies professionnelles
- (fr) Liste des maladies professionnelles au Sénégal
- (fr) Liste des maladies professionnelles en Tunisie
Recherche sur Amazone (livres) : |
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La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 04/11/2010.
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