Chrome
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication au chrome soit reconnue comme maladie professionnelle.
Définitions :
- Le chrome existe généralement sous deux formes : chrome trivalent et hexavalent. Le chrome trivalent forme à la fois un danger pour la santé et un allergène.... (source : esab)
Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication au chrome soit reconnue comme maladie professionnelle.
Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.
Législation en France
Régime général
Fiche Maladie Professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection génèrée par l'acide chromique ou ses dérivés soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Général. [1] Date de création : 12 Juillet 1936 |
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Tableau N° 10 RG |
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Ulcérations et dermites génèrées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome. |
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Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Ulcérations nasales | 30 jours | Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique,
des chromates et bichromates alcalins, du chromate de |
Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes | 30 jours | |
Lésions eczématiformes récidivant
en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané |
15 jours |
bichromates alcalins ;
moyen de chromates ou bichromates alcalins ;
d'ébénisterie ; |
comme mordants en teinture ;
clichés par impression ;
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Date de mise à jour : 21 Novembre 2003 |
Régime agricole
Fiche Maladie Professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection génèrée par l'acide chromique ou ses dérivés soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Agricole. [2] Date de création : 15 Janvier 1976 |
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Tableau N° 34 RA |
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Ulcérations et dermites génèrées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome. |
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Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
Ulcérations nasales | 30 jours | Travaux comportant l'emploi et la manipulation de l'acide chromique,
des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfure de chrome, utilisés purs ou en association surtout : |
Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes | 30 jours |
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Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). | Cf. tableau 44 |
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Date de mise à jour : 15 Janvier 1985 |
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- Tous les tableaux du régime Général sur Bossons futés
- Tous les tableaux du régime Agricole sur Bossons futés
Sources spécifiques
- (fr) Tableau N° 10 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr) Tableau N° 34 des maladies professionnelles du régime Agricole
Sources générales
- (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l'AIMT
- (fr) Tous les tableaux du régime Général
- (fr) Tous les tableaux du régime Agricole
- (fr) Guide des maladies professionnelles sur le site de l'INRS
Autres liens
Internationalisation
- (fr) Liste Européenne des maladies professionnelles
- (fr) Liste des maladies professionnelles au Sénégal
- (fr) Liste des maladies professionnelles en Tunisie
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